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Règlement de l'association

Adopté par l’Assemblée générale du 2 février 2026 Article 1 – Objet et valeurs Le présent règlement précise les statuts et organise le fonctionnement pratique de l’association, en cohérence avec la charte « Emeraude CLASSIC MOTOR CLUB ». Le club promeut l’authenticité, la liberté, l’esprit rock & convivialité, le respect, la transmission, la découverte du patrimoine régional et la sécurité. Article 2 – Admission, adhésion, charte Peut adhérer toute personne majeure (ou personne morale) partageant l’objet et les valeurs du club. L’adhésion est individuelle et nominative, subordonnée au paiement de la cotisation et à l’acceptation de la charte et du présent règlement. Le Bureau peut refuser une demande pour motif légitime. Article 3 – Cotisation Le montant de la cotisation annuelle est fixé par l’Assemblée générale, sur proposition du Bureau. Elle couvre l’année civile. Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Article 4 – Droits et devoirs des membres Les membres s’engagent à respecter les statuts, le présent règlement, la charte et les consignes d’organisation. Ils promeuvent un comportement bienveillant et respectueux, l’entraide mécanique et l’esprit de camaraderie. Article 5 – Véhicules, conformité et assurance Chaque conducteur est responsable de son véhicule (état, conformité, assurance, contrôle technique). Les véhicules doivent être conformes à la réglementation en vigueur et assurés. L’association n’assume aucune responsabilité en cas d’infraction, dommage, panne ou incident survenu hors de sa faute. Article 6 – Sécurité et responsabilité Lors des activités, les participants s’engagent à respecter le code de la route, les limitations de vitesse, les règles de prudence, et toute consigne de sécurité. La consommation d’alcool est proscrite pour les conducteurs. Les organisateurs peuvent exclure un participant en cas de comportement dangereux ou contraire à l’éthique du club. Article 7 – Organisation des sorties et événements Les sorties sont annoncées par le Bureau avec programme (date, parcours, horaires, points de rendez-vous). L’inscription peut être obligatoire ; certains frais (hébergement, restauration, carburant, péages, assurance) restent à la charge des participants. Un responsable de sortie peut être désigné pour l’encadrement (briefing sécurité, répartition des rôles, fermeture de cortège). Les parcours et roadbooks sont indicatifs et peuvent être adaptés pour des raisons de sécurité ou d’aléas. Article 8 – Communication, image et identité visuelle L’usage du nom, du logo et de l’identité visuelle de l’association est soumis à l’accord préalable du Bureau. Sauf opposition expresse, les photos et vidéos prises lors des activités peuvent être diffusées sur les supports du club (site, réseaux sociaux, presse). Les membres veillent à l’image du club et à des publications respectueuses. Article 9 – Données personnelles (RGPD) L’association traite les données des adhérents pour gérer les membres, organiser les activités et communiquer. Chaque membre dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement, à exercer auprès du Bureau. Les données sont conservées pendant la durée de l’adhésion et archivées le cas échéant conformément aux obligations légales. Article 10 – Discipline et procédure contradictoire Tout manquement grave aux statuts, à la charte, au présent règlement ou aux règles de sécurité peut entraîner un avertissement, une suspension temporaire ou une exclusion proposée par le Bureau et prononcée par l’Assemblée générale, après que l’intéressé a été invité à présenter ses observations. Article 11 – Modifications et entrée en vigueur Le présent règlement peut être modifié par l’Assemblée générale sur proposition du Bureau. Il entre en vigueur dès son adoption et est communiqué à l’ensemble des membres.